Foyer & Poêle à bois 2020

15 mai 2020

Une nouvelle réglementation va être en vigueur au Québec à partir du 15 mai 2020.

La principale réglementation reconnue sur le marché est la certification EPA. La définition de l’EPA est l’Environmental Protection Agency aux États-Unis. L’EPA a établi un règlement limitant la quantité de particules que chaque foyer à bois peut émettre à la sortie de sa cheminée. En date de mai 2019, la limite aux États-Unis est fixée à 4,5 g/h. Par contre le 15 mai 2020, la nouvelle limite sera fixée à 2 g/h et à 2,5 g/h en fonction du protocole de test utilisé par le fabricant.

Cependant, au Canada nous avons également notre propre norme qui est la CSA B-415.1 qui elle, limite les émissions de particules à 4,5 g/h. Cette norme Canadienne a été établie pour refléter quelque peu la norme américaine, avec des améliorations pour inclure les fournaises à bois à air chaud (qui ne sont pas incluses dans la norme EPA). En ce moment, il n’existe aucune indication à savoir si la norme CSA B415.1 reflètera les nouvelles limites de l’EPA en 2020. Ce qui veut dire que tout appareil homologué selon la norme CSA B415.1 ou EPA 2020 peut être vendu au Québec.

COMMENT SAVOIR SI LE POÊLE ou foyer EST VRAIMENT APPROUVÉ ?

Obligatoirement l’appareil doit avoir une plaque de certification et sur cette plaque il sera indiqué si le poêle ou le foyer est approuvé EPA 2020 ou approuvé CSA B415.1.  Toutes les provinces sans exception autoriseront les appareils approuvés CSA B415.1 même après le 15 mai 2020.

Pour ce qui est de Montréal

Pour ce qui est de Montréal, vous devez vous conformer à la réglementation en vigueur sur son territoire.  Sa réglementation stipule que nul ne peut utiliser un appareil à combustible solide tel que foyer ou poêle à bois  sauf s’il fait l’objet d’une certification confirmant qu’il n’émet pas plus de 2,5 g/h de particules fines dans l’atmosphère.

Cordialement,

Michel Gadbois 😉